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L’Assainissement de votre logement à Nice et Alentours

Par assainissement, on désigne les diverses méthodes de récupération et de traitement d’épuration des eaux usées. Il a pour but principal d’améliorer les conditions sanitaires environnementales. Entre les différents types d’assainissement et les diverses procédures relatives à la mise en place, il y a de quoi être dans le flou. Voici quelques informations qui vous permettront d’en apprendre suffisamment sur le sujet, en particulier pour ce qui concerne la région de Nice.

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Comment se passe un diagnostic assainissement ?

La réalisation d’un diagnostic assainissement dans la ville de Nice peut se révéler obligatoire avant la vente ou la location d’un bien immobilier. Ce diagnostic fait en effet partie des indispensables pour les maisons disposant d’un assainissement individuel ou d’une fosse septique, c’est-à-dire celles qui ne sont pas reliées au tout-à-l’égout. Il permet au futur propriétaire du bien en question d’avoir une idée précise de l’état des installations d’assainissement et des potentielles améliorations à effectuer.

Si plusieurs organismes s’occupent de la réalisation de diagnostics immobiliers, le diagnostic assainissement quant à lui ne peut être effectué que par le SPANC. Il s’agit de l’institution spécialement chargée du contrôle des équipements d’assainissement et de leur fonctionnement.

Pour bénéficier de leur service, il suffit de contacter le SPANC affilié au département des Alpes. Pour ce faire, le propriétaire du bien peut se renseigner auprès de la mairie de la ville.

Il faut toutefois noter que l’intervention d’un professionnel du SPANC ne sera effective qu’à deux conditions. D’une part, si cette opération n’avait jamais été effectuée et d’autre part si l’ancien diagnostic réalisé date de trois ans au moins.

Si l’une de ces conditions est respectée, un rendez-vous peut alors être pris pour une vérification des installations.

Le déroulement d’un diagnostic assainissement s’effectue en plusieurs étapes. Une fois sur les lieux, le professionnel procède à une vérification visuelle du système d’assainissement. Ces derniers opèrent la plupart du temps comme suit :

  • analyse des travaux d’assainissement et de l’accessibilité,
  • vérification de l’observation des diverses normes techniques en vigueur de l’installation,
  • détection d’éventuels dysfonctionnements et de potentiels défauts d’entretien ou d’usure,
  • examen de l’installation pour déterminer les risques sanitaires potentiels pour l’environnement et pour les occupants,
  • contrôle pour déterminer la convenance du système d’assainissement aux besoins du bien immobilier ainsi qu’aux normes sanitaires et au terrain.

Afin que l’ensemble de ces opérations se déroule plus aisément, la mise à disposition de certains documents justificatifs peut être nécessaire. Il s’agit entre autres des titres de propriété, d’identité et des certificats d’assainissement reçus auparavant.

À la suite des diverses vérifications, l’agent du SPANC du département des Alpes établit un rapport détaillé contenant ses observations sur le système de traitement des eaux usées et si nécessaire, des recommandations pour rénover les travaux. Un nettoyage, un débouchage ou un curage de canalisation peut effectivement se révéler nécessaire.

C’est justement ce rapport qui constitue le diagnostic assainissement. Il peut révéler la présence d’un débouchage ou non. Il pourra être joint au dossier des certificats obligatoires à fournir lors d’une vente. Notez que la validité de ce document est de trois ans à compter de la date de sa réalisation.

Comment faire l’assainissement de sa maison ?

Il convient pour l’assainissement d’une maison de procéder à la récupération et au traitement des eaux usées quotidiennement produits. Pour ce faire, différentes possibilités s’offrent au propriétaire. Ce dernier peut opter soit pour un assainissement collectif avec un système qui sera relié au tout-à-l’égout, soit pour un assainissement non collectif ou semi-collectif.

L’assainissement collectif d’une part est celui auquel fait recourent la plupart des propriétaires de nos jours. Encore appelé assainissement tout-à-l’égout ou assainissement public, il ne peut être effectué que dans le cas d’un possible raccordement à un réseau d’assainissement collectif.

Le recours à cette méthode est obligatoire pour toutes les habitations éligibles. Dans ce cas, les raccordements effectués pour les travaux d’assainissement seront à la charge du demandeur.

Par ailleurs, pour une habitation située à une hauteur inférieure à celle du réseau, il sera nécessaire de servir d’une pompe de relevage. Il faut également retenir que l’entretien ainsi que le fonctionnement de cet outil incombent au propriétaire.

Pour ce qui est de l’assainissement non collectif, il concerne les habitations qui ne disposent pas d’un réseau d’assainissement public à proximité.

Il est alors nécessaire dans ce genre de situation de procéder à un traitement autonome de ses eaux usées. Il existe plusieurs manières d’y parvenir, toutes basées sur le même principe. Les eaux souillées sont tout d’abord collectées avant de subir un premier traitement par décantation et par la suite un traitement par action bactérienne. Ce n’est qu’après cela qu’elles sont rejetées.

Pour ce faire, on peut choisir entre la mise en place d’une fosse septique, d’une microstation ou de filtres. Cela ne dépend que de vos besoins et du budget dont vous disposez.

Toutefois, certaines normes doivent obligatoirement être respectées pour éviter tout risque. C’est à cet effet que l’organisme SPANC a été institué pour chaque département pour effectuer différentes vérifications.

Cela est fait dans le but de s’assurer de la bonne réalisation des travaux d’assainissement et le bon fonctionnement de l’installation. C’est l’occasion de mettre en exergue d’éventuels besoins de dessouchage ou de curage de canalisation.

Encore appelé assainissement non collectif regroupé, l’assainissement semi-collectif de son côté peut être réalisé par une seule habitation avec un nombre limité d’occupants. Cependant, cette méthode peut aussi être utilisée par de nombreuses habitations se situant dans une localité qui se trouve à une grande distance d’un réseau public. Si cette méthode est assez similaire à la solution collective, elle se démarque cela dit, par sa capacité qui est inférieure à celle de cette dernière.

L’assainissement semi-collectif est la solution la plus adéquate lorsque le nombre d’habitants excède celui d’un logement individuel. Il se révèle également moins onéreux qu’un assainissement individuel, ce qui représente un véritable atout. Les travaux s’effectuent pratiquement de la même manière que dans le cas d’un assainissement non collectif, à la différence que la capacité est beaucoup plus importante.

Quel type d’assainissement individuel choisir ?

Il faut tout d’abord savoir que différentes solutions d’assainissement non collectif impacteront votre choix. Elles sont regroupées en trois filières à savoir la filière traditionnelle, la filière compacte et la filière autonome agréée. La filière traditionnelle d’une part à trait à l’installation de fosses toutes eaux. Il s’agit d’un système assez populaire auquel on fait généralement recours tant que les dimensions du terrain l’autorisent.

La filière compacte d’un autre côté est essentielle pour un terrain de petite taille. Elle concerne l’association de fosses toutes eaux à un filtre à massif de zéolithe. Enfin, la filière autonome agréée concerne l’usage des stations d’épuration qu’elles soient micros ou macros.

Cette technique assez compacte fonctionne au moyen d’électricité et a l’avantage d’être plus économique. Quoi qu’il en soit, il est indispensable de se renseigner sur le budget à prévoir, la mise en place et bien évidemment l’entretien avant toute décision. Une fosse septique constitue aussi une option dans cette filière.

Aussi, avant de s’orienter vers un type d’assainissement précis, d’autres éléments doivent être pris en compte. Il est dans un premier temps essentiel de tenir compte du type du terrain pour se diriger vers la technique la mieux appropriée. Pour un terrain de petite dimension par exemple, un lit d’épandage à massif de zéolithe est tout à fait adapté.

D’un autre côté, la perméabilité du terrain joue également un rôle dans ce choix. En effet, l’utilisation d’un lit filtrant non drainé vertical sera fortement recommandée pour un terrain un peu trop perméable à condition que la surface le permette. Aussi, les différents besoins en traitement doivent être analysés pour que le type d’assainissement sélectionné soit compatible avec la taille de l’habitat ainsi qu’aux émissions en eaux usagées.

Et si vous disposez d’un terrain qui vous laisse assez de possibilités, n’hésitez pas à vous informer sur le critère de l’entretien. Veillez à sélectionner la méthode qui vous épargne le plus les frais liés à l’entretien des canalisations tel le curage. À titre d’exemple, le nettoyage d’une fosse septique est moins complexe que celui des stations d’épuration. Ce dernier dispose cependant d’une meilleure durabilité.

Vous pouvez en cas de doute faire une demande de devis auprès d’une société spécialisée dans le domaine afin de bénéficier des recommandations d’un expert de votre département. Notez également que, quelle que soit la méthode d’évacuation des eaux vers laquelle vous vous dirigez, l’intervention d’un professionnel du SPANC doit obligatoire pour obtenir une approbation.

Assainissement : les prix et tarifs de l’intervention

Si la nature du terrain, l’avis d’un expert ou encore les contraintes techniques représentent des critères de choix d’un type d’assainissement, le coût des travaux en constitue également un. En fonction du système choisi, il faut compter entre 4 500 et 15 000 euros. Le budget est établi par rapport à quelques critères que sont la qualité, les matériaux utilisés et le modèle.

On distingue principalement deux types d’assainissement individuel qui se distinguent aussi par leur prix. De ces types, ressortent également deux catégories de filière que sont la filière traditionnelle et la filière agréée vue un peu plus haut. La filière traditionnelle est celle qui consiste à se servir de filtres ainsi que de bactéries naturelles pour traiter les eaux grises. Les dispositifs utilisés à cet effet nécessitent tous les 4 années une vidange dont le coût varie entre 150 et 300 euros. Il peut s’agir de :

  • FTE et lit d’épandage qui vaut entre 3 500 et 6 000 euros installation comprise
  • FTE et filtre à sable non drainé entre 4 500 et 7 000 euros
  • FTE et filtre à sable drainé entre 5 000 et 8 000 euros
  • FTE et tertre d’infiltration entre 7 000 et 11 000 euros.

Par ailleurs, la filière agréée concerne l’utilisation de dispositifs autonomes agrémentés par le ministère de la santé pour leur performance en ce qui concerne l’évacuation des eaux et leur aspect écologique. Ces derniers de leur côté demandent régulièrement une vidange qui coûte généralement entre 150 et 300 euros sans compter d’autres frais d’entretien qui pourraient s’ajouter. Il se pourrait en effet que vous ayez à procéder à un curage ou à un débouchage à un moment donné. Les dispositifs utilisés dans cette filière sont :

  • FTE et filtre à coco qui vaut entre 7 000 et 7 500 euros avec la mise en place. Il doit être changé tous les dix ans, une opération qui coûte habituellement 1 400 euros
  • FTE et filtre septodiffuseur disponible entre 5 000 et 7 000 euros
  • FTE et filtre compact entre 8 000 et 11 000 euros. Ici, un changement des zéolithes doit être effectué tous les 15 ans pour un coût de 4 000 euros
  • Microstation d’épuration disponible entre 6 000 et 15 000 euros avec un coût d’électricité de 30 euros
  • Lagunage à 600 euros avec une dépense de 30 euros par habitant pour le fauchage et le curage de canalisation.

Il existe également un autre système qui permet d’effectuer l’assainissement d’une habitation pour le débouchage par exemple. Il s’agit des filtres plantés et toilettes sèches. Pour des toilettes standards, l’utilisation de filtres plantés nécessitera une dépense de 7000 à 9000 euros. Et pour des toilettes sèches, il faut compter entre 2000 et 4000 euros. Sachez également que certains frais annexes pourraient s’ajouter en fonction du système choisi. En outre, il faudra procéder à un curage de canalisation voire à un dessouchage au fil des utilisations.

Le Diagnostic assainissement collectif, obligatoire ou pas ?

Contrairement à un diagnostic assainissement non collectif, le diagnostic assainissement collectif n’est pas obligatoire. En réalité, aucun texte législatif n’exige cette vérification pour la vente d’un bien immobilier. Toutefois, ce diagnostic peut se révéler obligatoire par arrêté municipal.

Il est en effet établi dans l’article L1331-5 du code de la santé publique : “le contrôle par la commune de la qualité des ouvrages nécessaires pour amener les eaux sales à la partie publique du branchement de leur bon état“. Une vérification des travaux d’assainissement peut de ce fait être réalisée par la commune, notamment dans le cadre d’une vente.

Qui paye l’assainissement, le locataire ou le propriétaire ?

Pour déterminer si le paiement de l’assainissement incombe au locataire ou au propriétaire, il faut connaître le type d’assainissement dont il s’agit. Quoi qu’il en soit, il est établi que la redevance d’assainissement incombe à celui qui jouit du logement et qui est de ce fait à l’origine des eaux grises. Il s’agit par conséquent du locataire.

La redevance d’assainissement collectif est comprise dans les charges locatives, ce qui permet au propriétaire de demander le recouvrement auprès du locataire. Elle est en conséquence associée aux charges mensuelles. Cependant, si l’abonnement au service d’eau est établi au nom du locataire, le propriétaire ne joue plus aucun rôle d’intermédiaire. La facture sera directement adressée au nom du locataire qui se chargera lui-même du paiement.

En ce qui concerne l’assainissement non collectif comme dans le cas d’une fosse septique, on retrouve deux sortes de redevances. Nous avons d’un côté la redevance pour vérification de la conception et de la réalisation des systèmes qui elle, n’implique pas le locataire. Elle est à la charge du propriétaire qui se chargera tout seul du paiement.

D’un autre côté, on retrouve également la redevance pour le contrôle du bon fonctionnement qui lui, doit être acquitté par l’occupant de la maison, c’est-à-dire le locataire. Elle contribue à la résolution des problèmes de canalisations comme le curage. Le paiement s’effectuera alors de la même façon que dans le cas d’une redevance assainissement collective.